Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 11840 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre les nuisances sonores des hélicoptères

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 09018 posée par Mme Odette Terrade

    Indemnisation phonique des riverains de l'aéroport d'Orly 2003

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02434 posée par M. Gérard Larcher

    Bilan de la réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    La question a été retirée

  2. Question n° 40124 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique aéroportuaire en Ile-de-France

    La question est caduque

  3. Question n° 40013 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les nuisances sonores occasionnées par les avions décollant de l'aéroport d'Orly

    La question est caduque

  4. Question n° 28356 posée par M. Xavier Dugoin

    Nuisances engendrées par l'ouverture d'un troisième couloir aérien pour desservir l'aéroport d'Orly

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 07937 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de la taxe d'aide aux riverains

    La question a été retirée