Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 14886 posée par M. Guy Fischer

    Sécurisation de l'abord des voies dans les gares SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 27109 posée par M. Henri de Richemont

    Politique de la SNCF et insécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 16890 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Renforcement du dispositif de sécurité de la gare d'Istres

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 11644 posée par M. Michel Mercier

    Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 11408 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Sécurité dans les transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24791 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité dans les trains de nuit

    La question est caduque

  2. Question n° 24041 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prévention des accidents survenant dans les gares SNCF

    La question est caduque