Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 19682 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement des radars de l'aéroport de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 08249 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Dangers encourus par les habitants des communes riveraines de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 04262 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'une autorité indépendante concernant les aéroports français

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 07865 posée par M. Patrice Gélard

    Conditions de fonctionnement de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0997S posée par M. François Gerbaud

    Liaisons aériennes avec le Burkina-Faso

    La question a été retirée

  2. Question n° 39968 posée par M. Bernard Angels

    Devenir des aéroports de Roissy et d'Orly

    La question est caduque

  3. Question n° 02434 posée par M. Gérard Larcher

    Bilan de la réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    La question a été retirée

  4. Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.