Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 21266 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle route des réfugiés de Russie vers la Finlande

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  2. Question n° 17591 posée par M. Alain Fouché

    Embargo russe et économie française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 14537 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la baisse du rouble

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  4. Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

    Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

    Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25444 posée par M. Éric Doligé

    Gel des procédures d'adoption par les familles françaises en Russie

    La question est caduque

  2. Question n° 25026 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Attitude de la France vis-à-vis du pouvoir russe

    La question est caduque

  3. Question n° 24962 posée par M. Michel Moreigne

    Respect des droits de l'homme et du droit humanitaire international en Tchétchénie et en Russie

    La question est caduque

  4. Question n° 12014 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Meilleures conditions en matière de visa et de séjour pour les Français travaillant en Russie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 06629 posée par M. Emmanuel Hamel

    Premier bilan des travaux du conseil de coopération Franco-Russe

    La question a été retirée pour cause de décès.