Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 33790 posée par M. Bernard Talon

    Coopération entre la Communauté et le Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 34964 posée par M. Albert Voilquin

    Relations avec l'Iran à la suite de l'attentat contre Chapour Bhaktiar

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

    Devenir des relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0001G posée par M. Arthur Moulin

    Meurtres d'otages, crimes contre l'humanité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

    Relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02211 posée par M. André Fosset

    Ratification de la convention internationale contre la prise d'otages

    La question est caduque

  2. Question n° 02307 posée par M. Guy Penne

    Lutte contre le blanchiment des capitaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 19729 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité de nos ambassades et consulats à l'étranger

    La question est caduque