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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 07716 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Procédures de contrôle de l'insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances ordinales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 09026 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance des diplômes infirmiers français au Québec

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 10589 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 11630 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recours judiciaire dans le Haut-Rhin à l'encontre d'infirmières pour non-inscription à l'ordre infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07788 posée par Mme Gisèle Printz

    Insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances de l'ordre national des infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09765 posée par M. Alain Fauconnier

    Licence en sciences infirmières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 12188 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation de la carrière des infirmiers anesthésistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 12345 posée par M. Roland Ries

    Avenir de l'obligation d'adhésion à l'ordre national des infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 13527 posée par M. Alain Duran

    Violences contre les professionnels infirmiers

    La question est caduque

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