Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier
Cotation des actes de radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 19496 posée par M. Daniel Laurent
Relèvement du plafond de responsabilité solidaire et groupements d'employeurs
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains
Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 18798 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Droit d'entrée à la caisse des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 18657 posée par Mme Corinne Imbert
Augmentation des coûts liés au remboursement d'actes de radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 19988 posée par M. Philippe Paul
Cotisations dues au titre du régime des avantages sociaux des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
La question est caduque
-
Question n° 19833 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Difficultés d'accès aux soins pour les enfants atteints d'un nævus géant congénital
La question est caduque
-
Question n° 19572 posée par M. Cyril Pellevat
Imposition des salaires des frontaliers
La question est caduque
-
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie
La question est caduque
-
Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand
Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux
La question est caduque