Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05581 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insertion sociale des personnes atteintes de cancer favorisée

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 05058 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de santé des travailleurs saisonniers du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  3. Question n° 00031 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage de l'ostéoporose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 00033 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention de l'ostéoporose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 00034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution de la recherche concernant les mesures ultrasoniques de la densité osseuse

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03272 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de la coordination de l'accueil des familles demandeuses d'asile (CAFDA)

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 03273 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement du dispositif d'accueil d'urgence des demandeurs d'asile

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 03274 posée par M. Emmanuel Hamel

    Progression de la demande d'hébergement d'urgence des demandeurs d'asile

    La question a été retirée pour cause de décès.