Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 02167 posée par M. Michel Sergent
Amélioration du fonctionnement des COTOREP
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 01418 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement de la COTOREP de la Moselle
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 09160 posée par M. Marc Lauriol
Fonctionnement de la DRASS d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 05870 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Progression de l'hépatite C
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 04122 posée par M. Francisque Collomb
Fonctionnement des COTOREP : médecin coordonnateur
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 17323 posée par M. Georges Mouly
Décision d'octroi de l'allocation compensatrice après décès
La question est caduque
-
Question n° 09001 posée par M. Jean Chérioux
Délais de décision des Cotorep
La question est caduque
-
Question n° 27931 posée par M. Josselin de Rohan
Réduction du taux d'invalidité accordé par les COTOREP
La question est caduque
-
Question n° 27103 posée par M. Francisque Collomb
Coordination entre les décisions de l'ANPE et des COTOREP
La question est caduque
-
Question n° 24532 posée par M. Jacques Valade
Amélioration des droits des personnes handicapées
La question est caduque