Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14448 posée par M. Auguste Cazalet

    Retraites : régimes autonomes et spéciaux (pensionnés de la marine marchande)

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 14296 posée par M. Jacques Valade

    Pensionnés de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 08552 posée par M. Marcel Vidal

    Harmonisation des droits à la retraite des marins

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 03327 posée par M. Jean Francou

    Indemnisation des marins du commerce et de la pêche victimes d'accidents professionnels

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 03295 posée par M. Alphonse Arzel

    Indemnisation des marins de commerce et de la pêche victimes d'accidents professionnels

    Réponse du ministère : Mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10372 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des orphelins de la marine marchande

    La question est caduque