Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'un ordre des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 06508 posée par M. Charles Metzinger

    Présidence du conseil de l'ordre des sages-femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 06302 posée par M. Georges Gruillot

    Fonctionnement de l'ordre des sages-femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 06011 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 05899 posée par M. François Mathieu

    Absence d'encadrement législatif et réglementaire pour la profession de pédicure-podologue

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01351 posée par M. Jacques Baudot

    Différences de traitement entre les élus des diverses chambres consulaires et des ordres professionnels

    La question est caduque

  2. Question n° 06199 posée par M. Bernard Laurent

    Réforme du conseil de l'ordre des médecins

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 01417 posée par M. Louis Longequeue

    CEE: inscription à l'ordre des médecins ou chirurgiens-dentistes français d'un praticien étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 26001 posée par M. Claude Huriet

    Nouveau codage des actes médicaux et secret médical

    La question est caduque

  5. Question n° 14908 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Modification du statut de l'ordre des médecins

    La question est caduque