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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 01331 posée par M. Francisque Collomb
Handicapés: mesures en faveur de la réadaptation
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 05255 posée par M. Francisque Collomb
Handicapés: rééducation et formation professionnelle
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 05256 posée par M. Francisque Collomb
Réinsertion des handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 07155 posée par M. Francisque Collomb
COTOREP: recrutement
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 07156 posée par M. Francisque Collomb
Examen de santé préventif: création de centres régionaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21249 posée par M. Francisque Collomb
Augmentation du plafond de la sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 24101 posée par M. Francisque Collomb
Délai d'attribution de l'allocation compensatrice et de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
La question est caduque
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Question n° 27101 posée par M. Francisque Collomb
Reconnaissance du taux d'invalidité des personnes sourdes
La question est caduque
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Question n° 27103 posée par M. Francisque Collomb
Coordination entre les décisions de l'ANPE et des COTOREP
La question est caduque
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Question n° 27182 posée par M. Francisque Collomb
Décrets d'application relatifs à la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
La question est caduque