Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
-
Question n° 10419 posée par M. Bernard Piras
Evolution du dispositif adultes relais
Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville
-
Question n° 07980 posée par Mme Annie David
Réactualisation du décret du 7 janvier 1959 relatif à la liaison et à la coordination des services sociaux
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 07398 posée par M. Marcel Debarge
Statut des " adultes-relais "
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
-
Question n° 04105 posée par Mme Brigitte Luypaert
Composition des conseils de la vie sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 00323 posée par M. Georges Mouly
Inquiétudes du monde associatif concernant l'application de la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 10088 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Gestion du budget d'action sanitaire et sociale des caisses primaires d'assurance maladie
La question est caduque
-
Question n° 10025 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés rencontrées par les CPAM dans la gestion de leur budget local d'action sanitaire et sociale
La question est caduque
-
Question n° 06893 posée par M. Jean-Claude Etienne
Relais familiaux
La question est caduque
-
Question n° 40128 posée par M. Georges Mouly
Inquiétudes du monde associatif concernant l'application de la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale
La question est caduque
-
Question n° 24984 posée par M. André Bohl
Situation de l'association Carrefour de Metz
La question est caduque