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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 11451 posée par M. Henri Caillavet
Conditions d'emploi de la main-d'oeuvre saisonnière
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 11837 posée par M. Serge Mathieu
Obligations des viticulteurs employant du personnel saisonnier
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 12624 posée par M. André Jouany
Travailleurs saisonniers: allègement des charges sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 13996 posée par M. Guy Male
Orientation par l'ANPE des demandeurs d'emploi vers les emplois agricoles
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 14151 posée par M. Alfred Gerin
Aménagement du régime d'assurance chômage
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09074 posée par M. Daniel Percheron
Situation de l'emploi dans la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 09471 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation
La question est caduque
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Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud
Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers
La question est caduque
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Question n° 03691 posée par M. Emmanuel Hamel
Emplois saisonniers dans les monuments historiques privés favorisés par la mise en place d'un " contrat accueil animation "
La question a été retirée pour cause de décès.