Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet
Médecins des hôpitaux publics
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 05544 posée par M. Henri Belcour
Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non universitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour
Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 25504 posée par M. Luc Dejoie
Statut des médecins de médecine préventive du personnel hospitalier: intentions du Gouvernement
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 0096A posée par M. Christian Poncelet
Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 28433 posée par M. Claude Huriet
Indemnisation des gardes et astreintes dans les hôpitaux autres qu'universitaires
La question est caduque
-
Question n° 27719 posée par M. Jean-Marie Rausch
Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse
La question est caduque
-
Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet
Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux
La question a été retirée