Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet

    Médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 05544 posée par M. Henri Belcour

    Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non universitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour

    Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 25504 posée par M. Luc Dejoie

    Statut des médecins de médecine préventive du personnel hospitalier: intentions du Gouvernement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 0096A posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28433 posée par M. Claude Huriet

    Indemnisation des gardes et astreintes dans les hôpitaux autres qu'universitaires

    La question est caduque

  2. Question n° 27719 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse

    La question est caduque

  3. Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    La question a été retirée