Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 24973 posée par M. Gérard Cornu

    Droit à la retraite de médecins vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire au profit de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 24843 posée par M. Bruno Sido

    Financement de la recherche sur les pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

    Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 21595 posée par M. François Marc

    Rénovation du dispositif « invalidité-maladie agricole »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 21503 posée par M. François Marc

    Financement des pensions des exploitants agricoles à la retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.