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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 24556 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Mise en oeuvre de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 24567 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Prescription d'une activité physique aux patients atteints d'une affection de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 24362 posée par M. Alain Joyandet

    Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 24406 posée par M. Charles Guené

    Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 24265 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Décret relatif à l'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

    La question est caduque

  2. Question n° 22921 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques

    La question est caduque

  3. Question n° 20933 posée par Mme Catherine Génisson

    Création de nouvelles places d'appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

  4. Question n° 20970 posée par Mme Christiane Demontès

    Appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

  5. Question n° 20852 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Création de places supplémentaires d'appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque