Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06726 posée par M. Michel Savin

    Avenir de la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 05830 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Rôle des SAFER dans la préservation des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 04298 posée par M. Roland Courteau

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  4. Question n° 02538 posée par M. Alain Chatillon

    Urbanisation, jachères et consommation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 02190 posée par M. Michel Doublet

    Contenir l'artificialisation des sols et des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23379 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éligibilité des intercommunalités à l'ATESAT

    La question est caduque