Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03395 posée par M. Serge Mathieu

    Déclaration de hutte pour la chasse de nuit aux gibiers d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 04752 posée par M. Serge Mathieu

    Assouplissement de la réglementation du permis de chasser

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 06542 posée par M. Michel Doublet

    Propositions de la Fédération nationale des chasseurs pour le futur projet de loi sur la chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 06543 posée par M. Michel Doublet

    Futur projet de loi sur la chasse : schémas départementaux de gestion cynégétique et gestion de la faune sauvage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 08074 posée par M. Gérard Longuet

    Reprise du droit de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot

    Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans

    La question est caduque