Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13827 posée par M. Philippe Madrelle

    Difficultés des producteurs de légumes en Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 38007 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Pratiques abusives de la grande distribution en défaveur des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 37821 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Loi NRE et pratiques commerciales abusives dans le marché des fruits et légumes frais

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 26705 posée par M. Kléber Malécot

    Marché de la pomme de terre et calibre minimum commercialisable

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 32020 posée par M. Claude Fuzier

    Traitement des pommes de terre contre la germination

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10383 posée par M. Georges Mouly

    Bouilleurs de crus

    La question est caduque