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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19673 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Filière lapin de chair et équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 19159 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Menaces sur l'élevage des lapins
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00124 posée par M. Josselin de Rohan
Situation des propriétaires de chevaux de galop
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 05570 posée par M. Jacques Bimbenet
Aide à l'investissement pour les exploitations agricoles soumises au bénéfice réel
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 02002 posée par M. Marcel Lucotte
CEE: harmonisation des régimes fiscaux relatifs à la TVA et conséquence sur l'élevage bovin
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02273 posée par M. Claude Fuzier
Qualité du jambon: contrôle
La question est caduque
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Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier
Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine
La question est caduque