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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 332 trouvées
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Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin
Forestage: aide spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26612 posée par M. Raymond Bouvier
Zones de haute-montagne: critères de délimitation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26861 posée par M. Pierre Perrin
Régions de "haute-montagne": délimitation des zones
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28524 posée par M. Paul Jargot
Agriculture de montagne: difficultés
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29071 posée par M. Michel Labeguerie
Transhumance pyrénéenne: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 00998 posée par M. Jules Roujon
Assujettissement aux régimes de protection sociale des membres non salariés des professions agricoles
La question est caduque
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Question n° 02750 posée par M. Serge Mathieu
Situation de l'agriculture de montagne
La question est caduque
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Question n° 02796 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Handicaps des exploitations agricoles de montagne: bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 04296 posée par M. Jean Puech
Zones de montagne et zones de piemont: attenuation des différences de traitement
La question est caduque
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Question n° 06411 posée par M. Raymond Bouvier
Aménagement foncier en moyenne montagne
La question a été retirée