Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02598 posée par M. Anicet Le Pors

    Préservation des chasses dites traditionnelles

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 00613 posée par M. Jean Mercier

    Conseil de l'Europe: recommandation sur les animaux de compagnie

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00469 posée par M. Rémi Herment

    Lutte contre le rat musqué

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 02041 posée par M. Louis Minetti

    Protection des routes et autoroutes de la traversée des sangliers

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 11085 posée par M. Francis Palmero

    Exploitation de ranches: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19542 posée par M. Louis Moinard

    Prolifération des oiseaux piscivores dans les pays de Loire

    La question est caduque

  2. Question n° 18084 posée par M. Roger Husson

    Abandon des animaux domestiques

    La question est caduque