Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 31202 posée par M. Jacques Eberhard

    Producteurs de calvados: situation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  2. Question n° 32416 posée par M. Gérard Ehlers

    Région de Bailleul (Nord): sauvegarde de l'industrie agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  3. Question n° 33354 posée par M. Pierre Vallon

    Développement des exportations des produits laitiers par des techniques nouvelles

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  4. Question n° 33420 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Transformation des sous-produits: promotion

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  5. Question n° 33423 posée par M. Michel Labeguerie

    Développement du service scientifique du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32032 posée par M. Maurice Janetti

    Coopératives oléïcoles du Var: situation

    La question est caduque

  2. Question n° 33471 posée par M. René Jager

    Encouragement des industries de transformation de viande

    La question est caduque

  3. Question n° 02414 posée par M. Paul Jargot

    Situation des producteurs de tabac

    La question est caduque