Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 30404 posée par M. Paul Malassagne

    Cantal: repos hebdomadaire dans les laiteries coopératives

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 34123 posée par M. Paul Girod

    Situation des arboriculteurs

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 00388 posée par M. Roger Poudonson

    Sécurité du travail en agriculture: rôle du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 04943 posée par M. Adolphe Chauvin

    Retraite à 60 ans des travailleurs agricoles salariés: modalités

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 06010 posée par M. Jean Cluzel

    Accidents mortels dus à l'utilisation des tracteurs agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21727 posée par M. Henri Collette

    Promotion de l'emploi agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23042 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du nombre des accidents du travail dans le secteur agricole

    La question est caduque

  3. Question n° 15048 posée par M. Rodolphe Désiré

    Revalorisation des pensions de retraite agricoles

    La question est caduque

  4. Question n° 21207 posée par M. Louis Minetti

    Distribution journalière de lait aux enfants dans les écoles

    La question est caduque