Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti

    Renforcement des digues de la Durance

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti

    Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 01299 posée par M. Rémi Herment

    Elevage du poisson dans les étangs: conditions réglementaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 07547 posée par M. Paul Malassagne

    Cours d'eau à faible débit: limitation d'installations

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 20524 posée par M. Michel Charasse

    Retenues d'eau ou étangs privés: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03040 posée par M. Roland Bernard

    Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour le département de l'Ardèche

    La question est caduque

  2. Question n° 04603 posée par M. Roland Bernard

    Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour l'Ardèche

    La question est caduque