Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 15069 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan et missions du conseil national de l'alimentation

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 17255 posée par M. Alain Dufaut

    Financement des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 17320 posée par M. Roger Rinchet

    Avenir du Fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 17421 posée par M. Marcel Charmant

    Devenir du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 17508 posée par M. Régis Ploton

    Centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37804 posée par M. Michel Moreigne

    Missions de l'Association nationale pour le développement agricole

    La question est caduque

  2. Question n° 38064 posée par M. René Trégouët

    Observation des missions et des métiers

    La question est caduque

  3. Question n° 39395 posée par M. Bruno Sido

    Suppression de postes d'agents de l'ONF

    La question est caduque