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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 09396 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc: nuisances dues aux distilleries coopératives
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 19737 posée par M. Max Lejeune
Promotion de l'utilisation de l'alcool de betterave
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 20524 posée par M. Michel Charasse
Retenues d'eau ou étangs privés: réglementation
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21114 posée par M. Henri Belcour
Epidémie des ormes et des platanes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 21370 posée par M. Jacques-Richard Delong
Extension des pluies acides sur l'Est de la France
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 22645 posée par M. François Collet
Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol
La question est caduque
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Question n° 26626 posée par M. François Collet
Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol
La question est caduque
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Question n° 27851 posée par M. Louis Brives
Développement du Tarn sud: mise en oeuvre
La question est caduque
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Question n° 28024 posée par M. François Collet
Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol
La question est caduque
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Question n° 01174 posée par M. Roger Rinchet
Réorganisation des services de l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.