Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27431 posée par M. Charles Allies

    Bâtiments d'élevage: suppression des subventions

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart

    Revenus des agriculteurs: stagnation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 34975 posée par M. Hubert D'Andigne

    Situation du marché du mouton

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02166 posée par M. Pierre Lacour

    Poitou-Charentes: maintien du revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23419 posée par M. Rémi Herment

    Elevage: groupement de producteurs

    La question est caduque

  2. Question n° 27526 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des éleveurs de bovins

    La question est caduque