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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 16758 posée par M. Jacques Machet
Taxe BAPSA sur les betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25695 posée par M. Philippe François
Production de betteraves: cotisation sur les quotas B
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 22990 posée par M. Albert Vecten
Protection du marché français de la betterave
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 19463 posée par M. Jacques-Richard Delong
Utilisation nouvelle de l'alcool de betterave
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 18292 posée par M. Jacques Mossion
Démantèlement des montants compensatoires monétaires frappant les producteurs de betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17143 posée par M. Jean-Paul Bataille
Démantèlement de la taxe BAPSA sur les betteraves
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12926 posée par M. René Tinant
Diminution des coûts de la production betteravière
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 08698 posée par M. René Tinant
Transformation de la betterave en alcool: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 06420 posée par M. René Tinant
Transformation de la betterave en alcool: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de décès.