Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 16758 posée par M. Jacques Machet

Taxe BAPSA sur les betteraves

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Question n° 25695 posée par M. Philippe François

Production de betteraves: cotisation sur les quotas B

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1985
Question n° 22990 posée par M. Albert Vecten

Protection du marché français de la betterave

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1985
Question n° 19463 posée par M. Jacques-Richard Delong

Utilisation nouvelle de l'alcool de betterave

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1984
Question n° 18292 posée par M. Jacques Mossion

Démantèlement des montants compensatoires monétaires frappant les producteurs de betteraves

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17143 posée par M. Jean-Paul Bataille

Démantèlement de la taxe BAPSA sur les betteraves

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/1991
Question n° 12926 posée par M. René Tinant

Diminution des coûts de la production betteravière

La question a été retirée pour cause de décès.

21/07/1983
Question n° 08698 posée par M. René Tinant

Transformation de la betterave en alcool: bilan d'étude

La question a été retirée pour cause de décès.

06/11/1982
Question n° 06420 posée par M. René Tinant

Transformation de la betterave en alcool: bilan d'étude

La question a été retirée pour cause de décès.

11/06/1982