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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 199 trouvées
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Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: remboursement des prêts calamités
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27431 posée par M. Charles Allies
Bâtiments d'élevage: suppression des subventions
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28114 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Agriculteurs bénéficiant de revenus touristiques: perte du régime social agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart
Revenus des agriculteurs: stagnation
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 02984 posée par M. Edgard Pisani
Revenus des agriculteurs
La question est caduque
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Question n° 00416 posée par M. Raymond Soucaret
Maintien du revenu agricole
La question a été retirée
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Question n° 00707 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Progression des revenus agricoles
La question est caduque
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Question n° 01047 posée par M. Raymond Soucaret
Maintien du revenu des agriculteurs
La question a été retirée
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Question n° 01496 posée par M. Raymond Soucaret
Connaissance des revenus agricoles
La question a été retirée