Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

Politique en matière d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1978
Question n° 00163 posée par M. Jean Cluzel

Fixation des prix agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/1979
Question n° 00444 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs de veaux

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1983
Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel

Sauvegarde et promotion des productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1985

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 00197 posée par M. Jean Cluzel

Résultat des négociations concernant les montants compensatoires

La question a été retirée

04/04/1979
Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

Développement des productions ovine, bovine et porcine

La question est caduque

12/06/1981
Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

Développement des productions ovine, bovine et porcine

La question est caduque

03/07/1981
Question n° 0062A posée par M. Jean Cluzel

Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des éleveurs

La question a été retirée

04/06/1986
Question n° 0096A posée par M. Jean Cluzel

Mesures envisagées en faveur de la production de viande bovine

La question est caduque

19/03/1987

Voir toutes les questions sans réponses