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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Crise de la filière porcine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés de l'élevage bovin
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz
Manque de petits abattoirs en Lorraine
Réponse du Ministère chargé de la coopération
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan d'aide à l'élevage bovin
La question a été retirée
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Question n° 0953S posée par Mme Gisèle Printz
Réglementation des implantations des bâtiments d'habitation à proximité des bâtiments agricoles
La question a été retirée
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Question n° 0912S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de l'épidémie de vache folle pour les petits éleveurs
La question a été retirée
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Question n° 0512S posée par M. Guy Vissac
Paiement des cotisations sociales par les éleveurs
La question a été retirée
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Question n° 0235S posée par M. Jean Huchon
Crise dans le secteur bovin
La question est caduque