Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

    Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert

    Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  3. Question n° 1169S posée par M. Robert Tropeano

    Libéralisation des droits de replantations et avenir de la viticulture

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  4. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Législation sur la vigne et le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny

    Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1608S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la viticulture bordelaise

    La question est caduque

  2. Question n° 1253S posée par M. Roland Courteau

    Crise viticole

    La question est caduque

  3. Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau

    Crise du secteur des vins de table

    La question a été retirée

  4. Question n° 0513S posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences en matière agricole des limitations aux possibilités de cumul entre pensions de retraite et revenus d'activité

    La question a été transformée.

  5. Question n° 02769 posée par M. Michel Chauty

    Utilisation de la distillation vinique

    La question est caduque