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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 28524 posée par M. Paul Jargot
Agriculture de montagne: difficultés
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00205 posée par M. Raymond Bouvier
Mesures en faveur de l'agriculture de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02527 posée par M. Pierre Jeambrun
Indemnité spéciale de piedmont
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 31348 posée par M. Serge Mathieu
Indemnité spéciale de montagne: montant et délai de versement.
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 31950 posée par M. Michel Labeguerie
Réévaluation de l'indemnité spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02750 posée par M. Serge Mathieu
Situation de l'agriculture de montagne
La question est caduque
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Question n° 04296 posée par M. Jean Puech
Zones de montagne et zones de piemont: attenuation des différences de traitement
La question est caduque
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Question n° 07359 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Evolution du taux de l'indemnité spéciale montagne
La question a été retirée
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Question n° 09307 posée par M. Raymond Bouvier
Zones de montagne: crédits pour 1983
La question a été retirée
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Question n° 12734 posée par M. Raymond Bouvier
Maintien de l'aide à la qualité du lait
La question a reçu une réponse directe