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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 31202 posée par M. Jacques Eberhard
Producteurs de calvados: situation
Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires
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Question n° 31331 posée par M. Henri Caillavet
Utilisation éventuelle de l'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02726 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour soutenir le cours des vins non logés
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02727 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour faire face à une production viticole excédentaire dans le Sud-Ouest
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 33828 posée par M. Louis Virapoulle
Rhum: définition et règlementation nationale
Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 31819 posée par M. Jean Beranger
Mise au point d'un carburant agricole: conclusions d'une étude
La question est caduque
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Question n° 34583 posée par M. Louis Minetti
Professionnels de la vigne de Bourgogne: situation
La question est caduque
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Question n° 06420 posée par M. René Tinant
Transformation de la betterave en alcool: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 08698 posée par M. René Tinant
Transformation de la betterave en alcool: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 0411S posée par M. Philippe François
Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betterave
La question est caduque