Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin

    Forestage: aide spéciale de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00349 posée par M. Charles Zwickert

    Massif vosgien: étude des éclaircies dans les peuplements résineux

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02089 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Sauvegarde de l'espace forestier: augmentation des crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 11240 posée par M. Georges Mouly

    Exemption de la taxe de défrichement: révision des critères

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 13687 posée par M. Georges Mouly

    Exemption de la taxe de défrichement: révision des critères

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09534 posée par M. Albert Voilquin

    Classification en zone défavorisée de cantons de l'Ouest des Vosges

    La question est caduque

  2. Question n° 21122 posée par M. Hubert Haenel

    Pâturage sous forêt en zone de montagne

    La question est caduque