Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 31004 posée par M. Louis Minetti

    Forêts méditerranéennes: lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00253 posée par M. Maurice Janetti

    Problèmes posés par les incendies de forêt dans la région méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00259 posée par M. Jean Francou

    Massif forestier provençal

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31345 posée par M. Maurice Janetti

    Lutte contre l'incendie: montant des crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 32676 posée par M. Maurice Janetti

    Chèvres et moutons: pacage dans les forêts domaniales

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25445 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entretien et surveillance des forêts: TUC, limitation du nombre des emplois

    La question est caduque