Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 06625 posée par M. Jean Louis Masson

    Prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  2. Question n° 03612 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02435 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aides aux viticulteurs de Charente et de Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 07766 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Endettement des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 03258 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Délais d'octroi des prêts bonifiés aux agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19864 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    La question est caduque

  2. Question n° 11674 posée par M. Maurice Blin

    Financement de l'agriculture dans le département des Ardennes

    La question est caduque

  3. Question n° 01649 posée par M. Edouard Le Jeune

    Agriculteurs: remboursement des emprunts

    La question est caduque