Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 08810 posée par M. Roland Courteau

    Supression de postes au lycée agricole du Lauragais

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 07386 posée par M. François Rebsamen

    Fermeture du lycée agricole de Semur-en-Auxois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0960S posée par M. Pierre Lefebvre

    Situation du lycée horticole de Raismes-Valenciennes

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

  4. Question n° 08153 posée par M. Roger Husson

    Fonctionnement du lycée agricole de Château-Salins (Moselle)

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 14119 posée par M. Jacques Machet

    Lycée agricole départemental de Chalons-Somme-Vesle (Marne)

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05706 posée par M. Michel Rigou

    Enseignement agricole: remplacement des professeurs

    La question est caduque

  2. Question n° 05707 posée par M. Michel Rigou

    Exécution du contrat de plan entre l'Etat et la région Poitou- Charentes

    La question est caduque

  3. Question n° 02136 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Enseignement agricole public: situation du lycée du Paraclet

    La question est caduque

  4. Question n° 26482 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Lycée agricole d'Amiens, le Paraclet: situation

    La question est caduque