Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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764 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 653 trouvées

  1. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21592 posée par M. Bernard Piras

    Situation des personnels enseignants de l'enseignement agricole privé : ETP/HSA et RGPP

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 21158 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Coût de formation par élève dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 21210 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des personnels de direction des lycées agricoles publics

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 19607 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole GPN et GEMEAU

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 111 trouvées

  1. Question n° 13670 posée par M. Bernard Mantienne

    Situation budgétaire préoccupante des établissements agricoles privés d'enseignement sous contrat à plein temps

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 11902 posée par M. Fernand Demilly

    Réduction de la dotation globale horaire dans l'enseignement agricole privé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 0431S posée par M. Philippe Arnaud

    Financement des maisons familiales rurales

    La question a été retirée

  4. Question n° 0434S posée par M. Christian Gaudin

    Inadéquation des crédits aux effectifs réels des maisons familiales rurales

    La question a été retirée

  5. Question n° 01839 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Bourses pour les internes de l'enseignement agricole

    La question est caduque

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