Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 27280 posée par M. Gilbert Belin

    Ecole nationale féminine d'agronomie de Marmilhat-Lempdes: maintien

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31359 posée par M. Paul Jargot

    Enseignement supérieur agricole: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour

    Ecole vétérinaire de Nantes: maintien

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02075 posée par M. René Régnault

    Situation des écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02382 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Fonctionnement de l'école vétérinaire de Toulouse

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque

  2. Question n° 20602 posée par M. Gérard Larcher

    Délocalisation de l'Ecole nationale supérieure du paysage

    La question est caduque

  3. Question n° 20854 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement des écoles d'ingénieurs en agriculture de la FESIA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.