Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 30145 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Régions de montagne: situation des petits producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 32108 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Montagne: priorité dans l'attribution des crédits publics

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02089 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Sauvegarde de l'espace forestier: augmentation des crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00858 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Jeunes agriculteurs de montagne: bénéfice de location-vente

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 01520 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Savoie: prime pour l'affinage des fromages

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02796 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Handicaps des exploitations agricoles de montagne: bilan d'étude

    La question est caduque

  2. Question n° 07359 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Evolution du taux de l'indemnité spéciale montagne

    La question a été retirée

  3. Question n° 08617 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Exploitations agricoles de montagne: bilan d'étude

    La question a été retirée

  4. Question n° 04149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Taxe de défrichement due par certaines petites communes de montagne

    La question est caduque