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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 34123 posée par M. Paul Girod
Situation des arboriculteurs
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 01318 posée par M. Louis Minetti
Agriculture: emploi de la main-d'oeuvre saisonnière
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00214 posée par M. Pierre Vallon
Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00863 posée par M. André Rouvière
Etudiants, saisonniers agricoles: couverture sociale
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02346 posée par M. Francis Palmero
Emploi de main-d'oeuvre saisonnière étrangère: réglementation
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud
Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers
La question est caduque
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Question n° 39917 posée par Mme Françoise Férat
Application du " contrat vendanges "
La question est caduque
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Question n° 39956 posée par M. Bernard Dussaut
Mise en place du contrat vendanges
La question est caduque
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Question n° 39962 posée par M. Roger Rinchet
Mise en oeuvre du contrat vendanges
La question est caduque
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Question n° 39976 posée par M. Dominique Leclerc
Application " du contrat vendanges "
La question est caduque