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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 05016 posée par M. Paul Loridant
Précision des cépages sur les étiquettes des bouteilles de vin français
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02996 posée par M. Michel Rigou
Difficultés fiscales des viticulteurs bénéficiant de la garantie de bonne fin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02480 posée par M. Roland Courteau
Contrôle de la circulation intercommunautaire du vin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau
Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02488 posée par M. Roland Courteau
Viticulture: maintien des aides à l'enrichissement
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 04235 posée par M. Roland Courteau
Cours de vin de table
La question est caduque
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Question n° 27657 posée par M. Roland Courteau
Mesures en faveur du marché des vins de table
La question est caduque
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Question n° 22561 posée par M. Guy Besse
Conséquence de la distillation obligatoire sur les vins de pays et les vins de table
La question est caduque
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Question n° 00491 posée par M. Gérard Delfau
Politique économique européenne en matière viticole
La question a été retirée
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Question n° 02425 posée par M. Paul Guillard
Aide à la viticulture: extension
La question est caduque