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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
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Question n° 21387 posée par M. Alain Fauconnier
Difficultés de la filière caprine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 19424 posée par M. Thierry Repentin
Réforme de la politique agricole commune : maintien d'une prime à l'herbe spécifique aux zones de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 18805 posée par M. Roland Courteau
Nouveaux droits à paiement unique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 18626 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Pérennité de la filière bovine limousine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau
Filières ovines
La question est caduque
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Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel
Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales
La question est caduque
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Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte
Marché de la viande ovine
La question est caduque
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Question n° 23974 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Situation des propriétaires en métayage au regard de la réforme de la PAC
La question est caduque