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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 21871 posée par M. André Maman
Création d'une agence européenne de sécurité alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 24649 posée par M. André Maman
Reprise des plantations d'organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l'Union européenne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 24695 posée par M. Bernard Seillier
Sécurité alimentaire relative aux fromages
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25771 posée par M. Pierre Jarlier
Hygiène alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25774 posée par M. Michel Moreigne
Livre blanc sur la sécurité alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 31602 posée par M. Marcel Charmant
Traçabilité de l'alimentation animale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 37647 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité alimentaire : principe de précaution défini politiquement après un large débat public
La question est caduque
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Question n° 37649 posée par M. Emmanuel Hamel
Séparation entre l'évaluation et la gestion du risque alimentaire
La question est caduque
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Question n° 37657 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité alimentaire : recherches accélérées sur l'élimination des matériaux à risque spécifiés (MRS)
La question est caduque
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Question n° 38396 posée par M. Michel Moreigne
Réforme du service public vétérinaire
La question est caduque