Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 136 trouvées
-
Question n° 02787 posée par M. Marcel Daunay
Aviculture: harmonisation des conditions de contrôle
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 04214 posée par M. Claude Fuzier
Emploi des fumigants en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 07913 posée par M. Octave Bajeux
Brucellose bovine: frais de dépistage
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 20814 posée par M. Jacques Durand
Importations de lièvres: contrôles sanitaires
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 23005 posée par M. Raymond Bouvier
Implantation de bâtiments d'élevage: réglementation
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 01645 posée par M. Roland Courteau
Campagne antialcoolique: conséquences
La question est caduque
-
Question n° 02869 posée par M. Georges Berchet
Aflatoxine: réglementation
La question est caduque
-
Question n° 14603 posée par M. Jean Simonin
Renforcement des contrôles vétérinaires lors de l'importation de viande
La question est caduque
-
Question n° 09363 posée par M. Louis Brives
Lutte contre la maladie d'Aujeszky
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14937 posée par M. Roland Huguet
Maladie de la " vache folle "
La question est caduque