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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros

   Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   22/07/2004
2. Question n° 13272 posée par M. Bernard Murat

   Evolution de la réglementation sur les installations classées

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   22/07/2004
3. Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne

   Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   22/07/2004
4. Question n° 13469 posée par M. Philippe Nogrix

   Publication des bilans 2002 et 2003 du coût du service public de l'équarrissage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   05/08/2004
5. Question n° 13607 posée par M. Hubert Haenel

   Maintien des conseils aux communes par les directions départementales de l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   02/09/2004

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